{"id":1917,"date":"2025-02-01T10:57:46","date_gmt":"2025-02-01T10:57:46","guid":{"rendered":"https:\/\/france-mining.com\/?page_id=1917"},"modified":"2025-02-01T10:59:08","modified_gmt":"2025-02-01T10:59:08","slug":"ss","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/france-mining.com\/?page_id=1917","title":{"rendered":"Mention l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"
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Mentions L\u00e9gales<\/strong><\/h5>\n
\u00c9diteur du site<\/strong><\/h5>\n

Le pr\u00e9sent site web est \u00e9dit\u00e9 par France Mining.SASU France Mining. Immatricul\u00e9e au Registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s de Bordeaux sous le num\u00e9ro 89792415500012.<\/span><\/p>\n

Adresse : 37 route des lacs<\/span><\/p>\n

T\u00e9l\u00e9phone : +33 7 89 23 20 03<\/span><\/p>\n

Directeur de la publication : Antoine Giraud<\/span><\/p>\n

H\u00e9bergeur<\/strong><\/h5>\n

Le pr\u00e9sent site web est h\u00e9berg\u00e9 par : Microsoft Corporation<\/span><\/p>\n

Si\u00e8ge social : 37 Quai du Pr\u00e9sident Roosevelt, 92130 Issy-les-Moulineaux, France<\/span><\/p>\n

T\u00e9l. +33 (0)9 70 01 90 90<\/span><\/p>\n

Politique de confidentialit\u00e9<\/strong><\/h5>\n

Cette politique de confidentialit\u00e9 a pour objectif de vous expliquer pourquoi nous recueillons vos donn\u00e9es et comment nous nous engageons \u00e0 les prot\u00e9ger.France Mining s\u2019engage en faveur de la protection de vos donn\u00e9es personnelles et de votre vie priv\u00e9e.\u00c0 ce titre, et en application du R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral de Protection des Donn\u00e9es (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab RGPD \u00bb), nous vous communiquons ci-apr\u00e8s les conditions dans lesquelles vos donn\u00e9es personnelles sont appel\u00e9es \u00e0 \u00eatre trait\u00e9es par nos soins.<\/span><\/p>\n

Quelles donn\u00e9es personnelles traitons-nous ?<\/strong><\/h4>\n

Finalit\u00e9s :<\/strong><\/h4>\n

Nous sommes susceptibles de recueillir et de conserver vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, notamment pour :Traiter et r\u00e9pondre \u00e0 vos messages, M\u00e9moriser vos choix quant \u00e0 l\u2019utilisation des cookies<\/span><\/p>\n

Cat\u00e9gories des donn\u00e9es :<\/strong><\/h4>\n

Des coordonn\u00e9es (par exemple nom, pr\u00e9nom, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone, email) ;, Des informations techniques et de localisations g\u00e9n\u00e9r\u00e9es dans le cadre de l\u2019utilisation de nos services<\/span><\/p>\n

Fondement juridiques des traitements<\/strong><\/h5>\n

Les traitements de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel mis en \u0153uvre sont fond\u00e9s :<\/span><\/p>\n

Soit sur le consentement de la personne concern\u00e9e (Article 6.1.a du RGPD) pour tous les traitements qui n\u00e9cessitent le recueil pr\u00e9alable du consentement. Dans les formulaires en ligne, les champs obligatoires sont marqu\u00e9s d\u2019un ast\u00e9risque. A d\u00e9faut de r\u00e9ponse aux questions obligatoires, nous ne serons pas en mesure de vous fournir les services demand\u00e9s.Soit pour l\u2019ex\u00e9cution d\u2019un contrat ou l\u2019ex\u00e9cution de mesures pr\u00e9contractuelles,Soit pour la poursuite d\u2019un int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime (Article 6.1.e du RGPD).<\/span><\/p>\n

Soit pour le respect d\u2019une obligation l\u00e9gale ou r\u00e8glementaire ;<\/span><\/p>\n

Vos donn\u00e9es sont conserv\u00e9es pour la dur\u00e9e n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019accomplissement des finalit\u00e9s mentionn\u00e9es ci-dessus. La dur\u00e9e de conservation des donn\u00e9es personnelles des Clients d\u00e9pend de la finalit\u00e9 concern\u00e9e. Dans ce cadre, les donn\u00e9es personnelles des Clients sont conserv\u00e9es le temps n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019accomplissement de leur requ\u00eate. A d\u00e9faut d\u2019une quelconque r\u00e9alisation, les donn\u00e9es personnelles sont supprim\u00e9es dans les d\u00e9lais recommand\u00e9s par la Commission Nationale Informatique et Libert\u00e9s (CNIL), au terme d\u2019un d\u00e9lai de trois ans \u00e0 compter de leur collecte, sous r\u00e9serve : \u2013 des possibilit\u00e9s et obligations l\u00e9gales en mati\u00e8re d\u2019archivage,\u2013 des obligations de conservation de certaines donn\u00e9es, \u00e0 des fins probatoires, et\/ou d\u2019anonymisation de celles-ci.Les donn\u00e9es personnelles du Client collect\u00e9es et trait\u00e9es, pour les besoins d\u2019ex\u00e9cution des offres, sont conserv\u00e9es pour la dur\u00e9e n\u00e9cessaire \u00e0 la gestion de la relation contractuelle.Par d\u00e9rogation, les donn\u00e9es personnelles requises pour \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement de la preuve d\u2019un droit ou d\u2019un contrat sont archiv\u00e9es conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales (5 ou 10 ans apr\u00e8s la fin de la relation commerciale selon le cas).<\/span><\/p>\n

Quels sont les destinataires de vos donn\u00e9es ?<\/strong><\/h5>\n

Vos donn\u00e9es personnelles sont destin\u00e9es \u00e0 France Mining. Nos services internes : Elles sont trait\u00e9es par le personnel de nos diff\u00e9rents services tel que le service commercial ou le service en charge de la s\u00e9curit\u00e9 informatique., Des entreprises ou personnes de confiance : ils traitent vos informations pour nous aux fins \u00e9nonc\u00e9es ci-dessus, conform\u00e9ment \u00e0 nos instructions telles qu\u2019elles sont d\u00e9crites dans notre Politique de confidentialit\u00e9 et \u00e0 tous autres cas d\u2019usage appropri\u00e9 en termes de confidentialit\u00e9 et de s\u00e9curit\u00e9., Des sous-traitants techniques : Les donn\u00e9es personnelles vous concernant peuvent \u00eatre transf\u00e9r\u00e9es \u00e0 nos sous-traitants techniques (au sens de l\u2019article 4.8 du RGPD) de fa\u00e7on encadr\u00e9e strictement. En cas de transfert, nous nous assurons que les sous-traitants respectent le RGPD et prennent des mesures technique et organisationnelle pour garantir la protection des donn\u00e9es (art. 28 du RGPD).Nous devons parfois permettre \u00e0 nos partenaires de traiter, en notre nom, les informations personnelles que nous d\u00e9tenons sur vous aux fins \u00e9nonc\u00e9es dans cette politique ou pour toute autre raison requise par la loi.Les donn\u00e9es personnelles des Clients collect\u00e9es sont h\u00e9berg\u00e9es en France.Dans le cas du recours \u00e0 un prestataire situ\u00e9 en dehors de l\u2019Union europ\u00e9enne, nous nous engageons \u00e0 v\u00e9rifier que des mesures appropri\u00e9es ont \u00e9t\u00e9 mises en place afin que les donn\u00e9es personnelles b\u00e9n\u00e9ficient d\u2019un niveau de protection ad\u00e9quat.<\/span><\/p>\n

Comment France Mining pr\u00e9serve la s\u00e9curit\u00e9 de vos donn\u00e9es ?<\/strong><\/h5>\n

Nous mettons en place toutes les mesures organisationnelles et techniques permettant d\u2019assurer un niveau appropri\u00e9 de s\u00e9curit\u00e9 \u00e0 vos donn\u00e9es personnelles, et notamment d\u2019\u00e9viter toute perte de confidentialit\u00e9, d\u2019int\u00e9grit\u00e9 ou d\u2019accessibilit\u00e9.<\/span><\/p>\n

Met en place des mesures techniques et organisationnelles pour assurer que la conservation des donn\u00e9es personnelles des Clients est s\u00e9curis\u00e9e et ce, pendant la dur\u00e9e n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019exercice des finalit\u00e9s poursuivies.<\/span><\/p>\n

Quels sont vos droits sur vos donn\u00e9es personnelles ?<\/strong><\/h5>\n

Conform\u00e9ment \u00e0 la R\u00e9glementation Applicable, vous disposez des droits suivants :<\/span><\/p>\n

Un droit de rectification<\/strong> : vous avez le droit d\u2019obtenir la rectification des donn\u00e9es inexactes vous concernant. Vous avez \u00e9galement le droit de compl\u00e9ter les donn\u00e9es incompl\u00e8tes vous concernant, en fournissant une d\u00e9claration compl\u00e9mentaire. En cas d\u2019exercice de ce droit, nous nous engageons \u00e0 communiquer toute rectification \u00e0 l\u2019ensemble des destinataires de vos donn\u00e9es, <\/span><\/p>\n

Un droit d\u2019effacement<\/strong> : dans certains cas, vous avez le droit d\u2019obtenir l\u2019effacement de vos donn\u00e9es. Cependant, ceci n\u2019est pas un droit absolu et nous pouvons pour des raisons l\u00e9gales ou l\u00e9gitimes conserver ces donn\u00e9es.<\/span><\/p>\n

Un droit \u00e0 la limitation du traitement<\/strong> : dans certains cas, vous avez le droit d\u2019obtenir la limitation du traitement sur vos donn\u00e9es,<\/span><\/p>\n

Un droit \u00e0 la portabilit\u00e9 des donn\u00e9es<\/strong> : vous avez le droit de recevoir vos donn\u00e9es que vous nous avez fournies, dans un format structur\u00e9, couramment utilis\u00e9 et lisible par une machine, pour votre usage personnel ou pour les transmettre \u00e0 un tiers de votre choix. Ce droit ne s\u2019applique que lorsque le traitement de vos donn\u00e9es est bas\u00e9 sur votre consentement, sur un contrat ou que ce traitement est effectu\u00e9 par des moyens automatis\u00e9s,<\/span><\/p>\n

Un droit d\u2019opposition au traitement<\/strong> : vous avez le droit de vous opposer \u00e0 tout moment au traitement de vos donn\u00e9es pour les traitements bas\u00e9s sur notre int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime, une mission d\u2019int\u00e9r\u00eat public et ceux \u00e0 des fins de prospection commerciale. Ceci n\u2019est pas un droit absolu et nous pouvons pour des raisons l\u00e9gales ou l\u00e9gitimes refuser votre demande d\u2019opposition,<\/span><\/p>\n

Le droit de retirer votre consentement \u00e0 tout moment<\/strong> : vous pouvez retirer votre consentement au traitement de vos donn\u00e9es lorsque le traitement est bas\u00e9 sur votre consentement. Le retrait du consentement ne compromet pas la lic\u00e9it\u00e9 du traitement fond\u00e9 sur le consentement effectu\u00e9 avant ce retrait,<\/span><\/p>\n

Le droit de d\u00e9poser une plainte aupr\u00e8s d\u2019une autorit\u00e9 de contr\u00f4le<\/strong> : vous avez le droit de contacter votre autorit\u00e9 de protection des donn\u00e9es pour vous plaindre de nos pratiques de protection des donn\u00e9es personnelles,En application du <\/span>\n RGPD<\/a>, les conditions d\u2019exercice de ces droits peuvent varier selon la base de lic\u00e9it\u00e9 du traitement mentionn\u00e9 dans le premier paragraphe.Nous donnerons suite \u00e0 tout exercice de droit dans les meilleurs d\u00e9lais et en tout \u00e9tat de cause dans un d\u00e9lai de 30 jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception de la demande.Nous nous r\u00e9servons le droit :<\/span><\/p>\n

De demander une preuve de l\u2019identit\u00e9 du demandeur en cas de doute raisonnable sur cette derni\u00e8re et ce afin de respecter son obligation de confidentialit\u00e9,De prolonger le d\u00e9lai de r\u00e9ponse de deux mois, informant alors le demandeur de cette prolongation et des motifs du report dans un d\u00e9lai d\u2019un mois \u00e0 compter de la r\u00e9ception de la demande,De refuser de r\u00e9pondre \u00e0 un exercice de droit si celui-ci \u00e9tait consid\u00e9r\u00e9 comme abusif (au vu de leur nombre, de leur caract\u00e8re r\u00e9p\u00e9titif ou syst\u00e9matique).<\/span><\/p>\n

Qui contacter pour toutes les demandes li\u00e9es au RGPD ?<\/strong><\/h5>\n

Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter :<\/span><\/p>\n

SASU France Mining.<\/span><\/p>\n

Immatricul\u00e9e au Registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s de Bordeaux sous le num\u00e9ro 89792415500012.<\/span><\/p>\n

Adresse : 37 route des lacs<\/span><\/p>\n

T\u00e9l\u00e9phone : +33 7 89 23 20 03<\/span><\/p>\n

Directeur de la publication : Antoine Giraud<\/span><\/p>\n

Si, en d\u00e9pit de nos efforts et de nos engagements, vous estimiez que vos droits concernant vos donn\u00e9es personnelles n\u2019\u00e9taient pas respect\u00e9s, vous pouvez adresser une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de la Commission Nationale Informatique et Libert\u00e9s : CNIL 3 Place de Fontenoy TSA 80715 75334 Paris Cedex 07<\/span><\/p>\n

R\u00e9serve de modification de la Politique de protection des donn\u00e9es<\/strong><\/h5>\n

La pr\u00e9sente Politique de protection des donn\u00e9es personnelles peut \u00eatre amen\u00e9e \u00e0 \u00e9voluer. Elles ont \u00e9t\u00e9 \u00e9labor\u00e9es \u00e0 partir d\u2019un mod\u00e8le libre qui peut \u00eatre t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 sur le site <\/span>\n https:\/\/donnees.net<\/a>. Comme nous d\u00e9veloppons constamment nos services, nous nous r\u00e9servons le droit de modifier cette Politique de confidentialit\u00e9, conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales en vigueur. Toute modification est publi\u00e9e sur ce document en temps opportun. Nous vous conseillons de consulter r\u00e9guli\u00e8rement cette page pour prendre connaissance des \u00e9ventuelles modifications ou mises \u00e0 jour apport\u00e9es \u00e0 notre politique de confidentialit\u00e9.<\/span><\/p>\n

Politique de Cookies<\/strong><\/h4>\n
Qu\u2019est-ce qu\u2019un \u00ab cookie \u00bb ?<\/strong><\/h5>\n

Les cookies sont de petits fichiers texte qu\u2019un site web enregistre sur votre ordinateur ou votre appareil mobile lorsque vous visitez le site.<\/span><\/p>\n

Ils facilitent votre exp\u00e9rience en ligne en sauvegardant les informations de navigation. Gr\u00e2ce aux cookies, les sites peuvent vous garder connect\u00e9, se souvenir de vos pr\u00e9f\u00e9rences de site et vous proposer un contenu personnalis\u00e9. Les cookies peuvent \u00e9galement \u00eatre utilis\u00e9s pour \u00e9tablir des statistiques sur l\u2019exp\u00e9rience de navigation et pour montrer des publicit\u00e9s cibl\u00e9es.<\/span><\/p>\n

En g\u00e9n\u00e9ral, les cookies peuvent \u00eatre class\u00e9s par :<\/span><\/p>\n

Domaine :<\/span><\/p>\n

\u2013 Les cookies de premi\u00e8re partie sont \u00e9mis par un site web qu\u2019un utilisateur consulte directement.<\/span><\/p>\n

\u2013 Les cookies tiers ne sont pas cr\u00e9\u00e9s par le site web consult\u00e9, mais par un tiers comme <\/span>\n Google Analytics<\/a>, DoubleClick, Facebook, Twitter, LinkedIn, Youtube, Vim\u0435o, etc.<\/span><\/p>\n

Objectif :<\/span><\/p>\n

\u2013 Les cookies strictement n\u00e9cessaires sont requis pour que le site web fonctionne correctement.<\/span><\/p>\n

\u2013 Les cookies de pr\u00e9f\u00e9rences permettent \u00e0 un site web de se souvenir des choix que vous avez faits dans le pass\u00e9.<\/span><\/p>\n

\u2013 Les cookies de statistiques aident le propri\u00e9taire du site web \u00e0 collecter des donn\u00e9es statistiques et \u00e0 comprendre comment les visiteurs interagissent avec le site web.<\/span><\/p>\n

\u2013 Les cookies marketing suivent l\u2019activit\u00e9 en ligne de l\u2019utilisateur pour aider les annonceurs \u00e0 diffuser des publicit\u00e9s plus pertinentes.<\/span><\/p>\n

Dur\u00e9e :<\/span><\/p>\n

\u2013 Les cookies de session qui sont effac\u00e9s lorsque l\u2019utilisateur ferme le navigateur.\u2013 Les cookies persistants qui restent sur le dispositif de l\u2019utilisateur pendant une certaine p\u00e9riode de temps.<\/span><\/p>\n

Quels sont les cookies et traceurs que nous utilisons ?<\/strong><\/h5>\n

Strictly Necessary cookiesCookie key Domain Path Cookie type Expiration DescriptionPHPSESSIDFirst-party Session Cookie generated by applications based on the PHP language. This is a general purpose identifier used to maintain user session variables. It is normally a random generated number, how it is used can be specific to the site, but a good example is maintaining a logged-in status for a user between pages.Performance cookies_gidFirst-party 1 day This cookie is set by Google Analytics. It stores and update a unique value for each page visited and is used to count and track pageviews._gatfirst-party 1 minute This cookie name is associated with Google Universal Analytics, according to documentation it is used to throttle the request rate \u2013 limiting the collection of data on high traffic sites._gaFirst-party 2 years This cookie name is associated with Google Universal Analytics \u2013 which is a significant update to Google’s more commonly used analytics service. This cookie is used to distinguish unique users by assigning a randomly generated number as a client identifier. It is included in each page request in a site and used to calculate visitor, session and campaign data for the sites analytics reports.Targeting cookiesCookie key Domain Path Cookie type Expiration DescriptionYSCMore info .youtube.com \/ Third-party Session This cookie is set by YouTube to track views of embedded videos.VISITOR_INFO1_LIVEMore info .youtube.com \/ Third-party 6 months This cookie is set by Youtube to keep track of user preferences for Youtube videos embedded in sites;it can also determine whether the website visitor is using the new or old version of the Youtube interface.<\/span><\/p>\n

Vos pr\u00e9f\u00e9rences concernant les cookies<\/strong><\/h5>\n

Quand vous arrivez pour la premi\u00e8re fois sur le site, un bandeau cookie vous propose d\u2019accepter ou de refuser les Cookies qui ne sont pas essentiels au fonctionnement du site. Vous pouvez refuser\/ d\u00e9sactiver les Cookies \u00e0 tout moment, \u00e0 l\u2019exception des Cookies n\u00e9cessaires au fonctionnement stable du site. Vous avez la possibilit\u00e9 de modifier \u00e0 tout moment vos pr\u00e9f\u00e9rences relatives \u00e0 la gestion des cookies.<\/span><\/p>\n

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